
Ressources


Plaquette du référentiel des paysages de l'eau
Plaquette pédagogique relative à la démarche d'élaboration du référentiel des paysages de l'eau.

Inventaire des zones humides
Un inventaire des zones humides a été réalisé sur l'ensemble du territoire Croult-Enghien-Vieille Mer. Près de 700 secteurs susceptibles d’abriter des zones humides ont été prospectés et 231 nouvelles zones humides (soit 142 ha) ont été délimitées.
Arrêté de composition de la CLE du 22 novembre 2021
Arrêté modificatif de composition de la CLE, suite aux élections départementales et régionales de juin 2021.


Rapport d'acitivité de la CLE 2020
Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.

Arrêté de composition de la CLE du 21 mai 2021
Arrêté du 21 mai 2021 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Croult Enghien Vieille Mer

Guides SAGE et urbanisme
Afin de redonner de la place à l'eau sur le territoire, de nombreuses dispositions du SAGE s'adressent directement aux documents d'urbanisme et aux projets d'aménagement. Dans le but d'aider les collectivités et les pétitionnaires a intégrer les objectifs du SAGE dans les projets d'urbanisme, deux guides ont été élaboré :
- Guide de prise en compte du SAGE dans les projets d'aménagement
- Guide de prise en compte du SAGE dans les documents d'urbanisme

LETTRE D'INFORMATION : "PAROLES DE SAGE" - jan 2020
Ce numéro fait un retour sur l'avis de l'autorité environnemantale sur le projet de SAGE et sur le bilan de l'enquête publique.

Les documents du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer approuvé
Le 28 janvier 2020, le SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer a été adopté par arrêté interpréfectoral.
Le SAGE se compose d'un Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et d'un règlement téléchargeables ici.
Ils sont accompagnés d'un rapport de présentation et du rapport environnemental.
Enquête publique du SAGE - Avis favorable de la commission d'enquête
Le 29 novembre 2019, la commission d'enquête a rendu un avis favorable sur le projet de SAGE.

Lettre d'information : "Paroles de SAGE" - sept 2019
Ce numéro est consacré au bilan de la consultation des personnes publiques et organismes associés sur le projet de SAGE. Il annonce également l'enquête publique et les modalités pour déposer une observation.

Projet de SAGE soumis à enquête publique
L'enquête publique du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer se déroule du 16 septembre au 18 octobre 2019.
Le dossier d'enquête publique ainsi que le registre dématérialisé sont accessibles sur www.registredemat.fr/sage-cevm

Rapport d'activités de la CLE 2018
Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.

Etude de prélocalisation des zones humides du territoire du SAGE
Conscients que pour préserver efficacement les milieux humides et mettre en place des actions adaptées il est indispensable au préalable d’en affiner la connaissance, les membres de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Croult Enghien Vieille Mer ont souhaité que soit réalisé un inventaire des zones humides du territoire Croult-Enghien-Vieille Mer.
Pour visualiser les résultats de cette prélocalisation, cliquer sur ici

Exposition sur le SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer
Une exposition, composée de 6 enrouleurs autoportants de dimension 80 cm x 200 cm, a été crée pour expliciter le SAGE Croult-Enghien Vieille Mer.
Cette exposition intinérante est mise gratuitement à disposition des acteurs du territoire. Réserver la dés à présent en envoyant un courriel à contact@sage-cevm.fr.

Consultation des assemblées - Réunions de présentation du projet de SAGE - Décembre 2018
3 réunions d'information sont organisées à destination des élus et des agents des collectivités et organismes consultés dans le cadre de la consultation des assemblées sur le projet de SAGE.
Compte rendu de la cLE du 28 septembre 2018
Lors de cette séance plenière, les membres de la CLE ont adopté le projet de SAGE à l'unanimité des membres présents et représentés.
Aménagement et urbanisme : Réunions d'information sur le projet de SAGE
Avant que le SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer ne soit approuvé, la Commission Locale de l’Eau (CLE) a souhaité présenter le projet de SAGE aux collectivités du territoire.
Trois réunions à destination des élus des collectivités et de leurs agents en charge de l’environnement, de l’aménagement ou de l’urbanisme, sont organisées afin de présenter le projet de SAGE sous l’angle de l’aménagement et de l’urbanisme :

Lettre d'information : "Paroles de SAGE" - juin 2018
Ce numéro est consacré à la présentation du projet de SAGE.
Compte rendu de l'intercommission thématique du 5 avril 2018
Le 5 avril 2018, les trois commissions thématiques "Milieu naturel, écosystème, valorisation du patrimoine écologique et biodiversité ", "Qualité de l'eau, protection de la ressource, alimentation en eau potable, assainissement" et "Aménagement durable du territoire, infrastructure, densité urbaine et risques" se sont réunies sous la forme d'une intercommission au cours de laquelle les participants ont tavaillé par ateliers à enrichir la rédaction du projet de SAGE. La restitution des conclusions de ces ateliers a eu lieu le 5 avril 2018.
Participation du public à la rédaction du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer du 15 mai au 15 juillet 2018
L’élaboration d’un SAGE repose avant tout sur la concertation des acteurs du territoire. Afin de s'inscrire dans une démarche de co-construction en vue d’édifier un document clair, équilibré et reflétant la diversité des enjeux, la CLE a souhaité associer le public à la rédaction du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer avant que celui-ci ne soit adopté par la CLE.
Le public est invité à transmettre ses remarques sur les documents projet du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer du 15 mai au 15 juillet 2018.