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Documents 151 à 157 sur 157

Compte rendu de la CLE du 6 mars 2012

6 mars 2012

Lors de la CLE du 6 mars 2012, une présentation de l’outil SAGE et de sa procédure d’élaboration a été réalisée. La composition et le contenu des sujets abordés dans les différentes commissions thématiques ont été entérinés. Les orientations budgétaires 2012 ont été validées. Une première réflexion sur le logo du SAGE a été menée et un point d’information sur la procédure de révision des classements de cours d’eau a été effectué.

Icône PDF cr_cle_060312.pdf
Thématiques :
Gouvernance

Compte rendu du bureau de la CLE du 16 janvier 2012

16 janvier 2012

Le 16 janvier 2012, les membres du bureau de la CLE ont travaillé sur la composition et les modalités de fonctionnement des commissions thématiques ainsi que sur les orientations budgétaires pour l’année 2012. Ils ont également approuvé la réalisation d’un logo et la diffusion de communiqués de presse sur les objectifs et les enjeux du SAGE.

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Thématiques :
Gouvernance

Compte rendu de la cLE du 29 septembre 2011

29 septembre 2011

Lors de cette première réunion de la CLE, le Président de la CLE, les Vice-Présidents ainsi que les membres du bureau  de la CLE et les Vice-Présidents des commissions thématiques ont été élus. Les règles de fonctionnement de la CLE ont été adoptées et le SIAH Croult et Petit Rosne a été désigné structure porteuse du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer.

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Thématiques :
Gouvernance
Dossier préliminaire du SAGE CEVM

Dossier préliminaire du SAGE CEVM

30 juin 2009

Le dossier préliminaire est un dossier argumentaire exposant le contexte général, les principaux intérêts et objectifs de la démarche vis-à-vis des milieux et des usages. Il comporte trois grandes parties :

  • Le contexte général.
  • L’argumentaire motivant le projet de périmètre.
  • Une proposition de la composition de la Commission Locale de l’Eau (CLE).

Ce dossier, transmis au préfet coordonnateur, sert de base pour la consultation sur le périmètre du SAGE des collectivités, conseils généraux, conseil régional

Icône PDF Dossier préliminaire du SAGE CEVM
Thématiques :
AssainissementContinuité écologiqueCours d'eauEaux pluvialesGénéralitésGouvernanceMilieux naturelsOrganisation territorialePaysagesQualité de l'eauRéglementationRisques liés à l'eauZones humides