Organisation territoriale

Stratégie du SAGE CEVM

15 novembre 2016
La strategie du SAGE CEVM

Ce document présente la stratégie du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer, issue du vote de la CLE intervenu le 15 novembre 2016 : « Un SAGE affirmé pour rendre des espaces à l’eau dans le territoire ».

Scénarios

30 mai 2015
Scénarios

Le scénario « sans SAGE » offre une vision du territoire sur les 15 à 20 prochaines années dans un contexte « sans SAGE », c’est-à-dire sans efforts supplémentaires de prise en compte de l’eau et des milieux aquatiques et sans coordination des différentes politiques publiques

Munie de cette précieuse référence « sans SAGE », la CLE à adopter une posture plus proactive vis-à-vis de l’avenir des milieux aquatiques et de la ressource en eau sur le territoire du SAGE, en cherchant à identifier différents éléments de stratégie de gestion de l’eau et des milieux aquatiques en termes de moyens à engager (outils, méthodes, organisation des moyens …) et /ou de niveaux d’ambition. 4 scénarii ont ainsi été proposés.

Diagnostic du SAGE CEVM

5 mai 2015
Diagnostic du SAGE CEVM

Les travaux menés dans le cadre du diagnostic ont abouti à la formulation de 8 enjeux (2 grands enjeux intégrateurs et 6 enjeux sectoriels) identifiant de ce que les acteurs du SAGE espèrent (re)gagner ou ne pas perdre d’un point de vue de la ressource en eau, des milieux humides et aquatiques et des usages associés sur ce territoire.

État initial du SAGE

19 décembre 2013
État initial du SAGE

L’état initial constitue la première phase d’élaboration du SAGE (appelée état des lieux). Fruit d’un processus de co-construction, il constitue le socle de connaissance du SAGE et est organisé en 6 grandes parties. Il a été validé par les membres de la CLE le 19 décembre 2013.

Dossier préliminaire du SAGE CEVM

30 juin 2009
Dossier préliminaire du SAGE CEVM

Le dossier préliminaire est un dossier argumentaire exposant le contexte général, les principaux intérêts et objectifs de la démarche vis-à-vis des milieux et des usages. Il comporte trois grandes parties :

  • Le contexte général.
  • L’argumentaire motivant le projet de périmètre.
  • Une proposition de la composition de la Commission Locale de l’Eau (CLE).

Ce dossier, transmis au préfet coordonnateur, sert de base pour la consultation sur le périmètre du SAGE des collectivités, conseils généraux, conseil régional