Gouvernance

Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.

Arrêté du 21 mai 2021 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Croult Enghien Vieille Mer

Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.

Lors de cette séance plenière, les membres de la CLE ont adopté le projet de SAGE à l'unanimité des membres présents et représentés.

Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.

Lors du bureau de la CLE du 9 mars 2018, un point d'avancement a été présenté sur la rédaction du SAGE ainsi que sur la concertation à mettre en place tout au long de la procédure d'élaboration de ce document. Le rapport d'activités 2017 de la CLE ainsi que le budget prévisionnel 2018 du SAGE ont été validés.

Le bureau du 3 juillet 2017 a fait office de 1er comité de rédaction du SAGE. Lors de cette réunion, l'organisation générale du Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) a été validé.

Le 20 avril 2017, le  groupement retenu pour rédiger les documents du SAGE ainsi que la méthodologie employée, ont été présentés au bureau de la CLE.

Suite au renouvellement de la CLE par arrêté préfectoral du 11 octobre 2017,  les membres de la CLE ont adopté leur règles de fonctionnement et ont élu leur président ainsi que les membres du bureau de la CLE le 7 décembre 2017.

Lors de la Commission Locale de l’Eau du 26 avril 2017, la CLE a validé le rapport d'activités 2016 ainsi que le budget prévisionnel 2017. Une présentation de la méthodologie de l'étude d'inventaires des zones humides du territoire du SAGE a été réalisée ainsi que la démonstration du site internet du SAGE.

Le 16 janvier 2012, les membres du bureau de la CLE ont travaillé sur la composition et les modalités de fonctionnement des commissions thématiques ainsi que sur les orientations budgétaires pour l’année 2012. Ils ont également approuvé la réalisation d’un logo et la diffusion de communiqués de presse sur les objectifs et les enjeux du SAGE.

Au cours de la réunion du 28 juin 2012, les membres du bureau de la CLE ont travaillé sur le cahier des clauses techniques particulières relatif à l’élaboration de l’état initial du SAGE. Un bilan des premières commissions thématiques a été présenté et un premier travail sur l’organisation de visite terrain a été mené. Les membres du bureau de la CLE ont également discuté sur l’articulation entre la démarche SAGE et les contrats de développement territorial.

Lors de la réunion du bureau de la CLE du 18 mars 2013, le rapport d’activités 2012 ainsi que le budget prévisionnel 2013 ont été approuvé  avant présentation en CLE. Le groupement ADAGE/Asca/Compl émenterre/Biodiversita  a présenté la méthodologie d’élaboration de l’état des lieux du SAGE et de l’accompagnement de la CLE dans le choix de la stratégie. La lettre d’information « Paroles de SAGE » a été présentée.

Lors de la réunion du 14 octobre 2013, les membres du  bureau de la CLE ont finalisés l’état initial du SAGE afin qu’il puisse être présenté en CLE.

Le 13 janvier 2015, les membres du bureau de la CLE ont travaillé sur le rapport d’activités 2014, le budget prévisionnel 2015, l’organisation des prochaines commissions thématiques et sur l’armature du site internet du SAGE. Au cours de cette réunion, le SDAGE Seine Normandie 2016-2021 a été présenté.

Lors de cette réunion du bureau de la CLE du 26 juin 2015, le socle et les dimensions stratégiques du SAGE issues de l’analyse menée par les différentes commissions thématiques qui se sont déroulées en  mai et juin 2015, ont été présenté aux membres du bureau de la CLE.

Le 18 septembre 2015, un débat sur les dimensions stratégiques présentées lors du bureau du 26 juin 2015 a été mené, suivi d’un travail en atelier sur le choix de différentes combinaisons stratégiques.

Le 9 mars 2017, les membres du bureau de la CLE ont travaillé sur le rapport d’activités de l’année 2016 et sur le budget prévisionnel 2017.

Lors de cette première réunion de la CLE, le Président de la CLE, les Vice-Présidents ainsi que les membres du bureau  de la CLE et les Vice-Présidents des commissions thématiques ont été élus. Les règles de fonctionnement de la CLE ont été adoptées et le SIAH Croult et Petit Rosne a été désigné structure porteuse du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer.

Le 19 décembre 2013, l’état initial du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer a été validé par la CLE à l’unanimité des membres présents ou représentés. Un point d’information a été fait concernant la phase de diagnostic du SAGE et le calendrier global d’élaboration du SAGE. Le rapport d’activités 2013, le programme d’actions 2014 et le budget prévisionnel 2014 ont été approuvés.