Lors de cette première réunion de la CLE, le Président de la CLE, les Vice-Présidents ainsi que les membres du bureau de la CLE et les Vice-Présidents des commissions thématiques ont été élus. Les règles de fonctionnement de la CLE ont été adoptées et le SIAH Croult et Petit Rosne a été désigné structure porteuse du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer.
Le 19 décembre 2013, l’état initial du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer a été validé par la CLE à l’unanimité des membres présents ou représentés. Un point d’information a été fait concernant la phase de diagnostic du SAGE et le calendrier global d’élaboration du SAGE. Le rapport d’activités 2013, le programme d’actions 2014 et le budget prévisionnel 2014 ont été approuvés.
Suites aux élections municipales de mars 2014, la composition de la CLE a été modifiée. Lors de cette commission, le Président, les Vice-Présidents et les membres du bureau de la CLE ont été élus. Un point d’information a également été fait sur le calendrier d’élaboration du SAGE et sur l’avancement du projet de SAGE.
Lors de la Commission Locale de l’Eau du 15 décembre 2015, la phase « tendances et scénario » du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer a été présenté et validé par la CLE. Une information a été donnée concernant le déroulement de la phase stratégie du SAGE et la CLE a approuvé le lancement de l’étude consistant à rédiger les documents constitutifs du SAGE. Le programme prévisionnel d’action 2016 ainsi que le budget 2016 ont été approuvé par la CLE.
Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.
Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.
Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.
Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.
Arrêté du 11 mai 2011 portant délimitation du périmètre du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer.
Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.
Ce document présente la stratégie du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer, issue du vote de la CLE intervenu le 15 novembre 2016 : « Un SAGE affirmé pour rendre des espaces à l’eau dans le territoire ».
Le scénario « sans SAGE » offre une vision du territoire sur les 15 à 20 prochaines années dans un contexte « sans SAGE », c’est-à-dire sans efforts supplémentaires de prise en compte de l’eau et des milieux aquatiques et sans coordination des différentes politiques publiques
Munie de cette précieuse référence « sans SAGE », la CLE à adopter une posture plus proactive vis-à-vis de l’avenir des milieux aquatiques et de la ressource en eau sur le territoire du SAGE, en cherchant à identifier différents éléments de stratégie de gestion de l’eau et des milieux aquatiques en termes de moyens à engager (outils, méthodes, organisation des moyens …) et /ou de niveaux d’ambition. 4 scénarii ont ainsi été proposés.
Les travaux menés dans le cadre du diagnostic ont abouti à la formulation de 8 enjeux (2 grands enjeux intégrateurs et 6 enjeux sectoriels) identifiant de ce que les acteurs du SAGE espèrent (re)gagner ou ne pas perdre d’un point de vue de la ressource en eau, des milieux humides et aquatiques et des usages associés sur ce territoire.
L’état initial constitue la première phase d’élaboration du SAGE (appelée état des lieux). Fruit d’un processus de co-construction, il constitue le socle de connaissance du SAGE et est organisé en 6 grandes parties. Il a été validé par les membres de la CLE le 19 décembre 2013.
Le dossier préliminaire est un dossier argumentaire exposant le contexte général, les principaux intérêts et objectifs de la démarche vis-à-vis des milieux et des usages. Il comporte trois grandes parties :
Ce dossier, transmis au préfet coordonnateur, sert de base pour la consultation sur le périmètre du SAGE des collectivités, conseils généraux, conseil régional
Lors de la Commission Locale de l’Eau du 15 novembre 2016, la CLE a adopté la stratégie du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer. Le scénario n°2 « un SAGE affirmé pour rendre des espaces à l’eau dans le territoire « a été choisi à la majorité des membres présents ou représentés.
Au cours de cette commission, les 4 scénario stratégiques du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer ont été présentés et soumis à discussion.
Lors de la CLE du 6 mars 2012, une présentation de l’outil SAGE et de sa procédure d’élaboration a été réalisée. La composition et le contenu des sujets abordés dans les différentes commissions thématiques ont été entérinés. Les orientations budgétaires 2012 ont été validées. Une première réflexion sur le logo du SAGE a été menée et un point d’information sur la procédure de révision des classements de cours d’eau a été effectué.
