Ressources
Les documents du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer approuvé
Le 28 janvier 2020, le SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer a été adopté par arrêté interpréfectoral.
Le SAGE se compose d'un Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et d'un règlement téléchargeables ici.
Ils sont accompagnés d'un rapport de présentation et du rapport environnemental.
Projet de SAGE soumis à enquête publique
L'enquête publique du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer se déroule du 16 septembre au 18 octobre 2019.
Le dossier d'enquête publique ainsi que le registre dématérialisé sont accessibles sur www.registredemat.fr/sage-cevm
Participation du public à la rédaction du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer du 15 mai au 15 juillet 2018
L’élaboration d’un SAGE repose avant tout sur la concertation des acteurs du territoire. Afin de s'inscrire dans une démarche de co-construction en vue d’édifier un document clair, équilibré et reflétant la diversité des enjeux, la CLE a souhaité associer le public à la rédaction du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer avant que celui-ci ne soit adopté par la CLE.
Le public est invité à transmettre ses remarques sur les documents projet du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer du 15 mai au 15 juillet 2018.
Stratégie du SAGE CEVM
Ce document présente la stratégie du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer, issue du vote de la CLE intervenu le 15 novembre 2016 : « Un SAGE affirmé pour rendre des espaces à l’eau dans le territoire ».
Scénarios
Le scénario « sans SAGE » offre une vision du territoire sur les 15 à 20 prochaines années dans un contexte « sans SAGE », c’est-à-dire sans efforts supplémentaires de prise en compte de l’eau et des milieux aquatiques et sans coordination des différentes politiques publiques
Munie de cette précieuse référence « sans SAGE », la CLE à adopter une posture plus proactive vis-à-vis de l’avenir des milieux aquatiques et de la ressource en eau sur le territoire du SAGE, en cherchant à identifier différents éléments de stratégie de gestion de l’eau et des milieux aquatiques en termes de moyens à engager (outils, méthodes, organisation des moyens …) et /ou de niveaux d’ambition. 4 scénarii ont ainsi été proposés.
Diagnostic du SAGE CEVM
Les travaux menés dans le cadre du diagnostic ont abouti à la formulation de 8 enjeux (2 grands enjeux intégrateurs et 6 enjeux sectoriels) identifiant de ce que les acteurs du SAGE espèrent (re)gagner ou ne pas perdre d’un point de vue de la ressource en eau, des milieux humides et aquatiques et des usages associés sur ce territoire.
État initial du SAGE
L’état initial constitue la première phase d’élaboration du SAGE (appelée état des lieux). Fruit d’un processus de co-construction, il constitue le socle de connaissance du SAGE et est organisé en 6 grandes parties. Il a été validé par les membres de la CLE le 19 décembre 2013.
Dossier préliminaire du SAGE CEVM
Le dossier préliminaire est un dossier argumentaire exposant le contexte général, les principaux intérêts et objectifs de la démarche vis-à-vis des milieux et des usages. Il comporte trois grandes parties :
- Le contexte général.
- L’argumentaire motivant le projet de périmètre.
- Une proposition de la composition de la Commission Locale de l’Eau (CLE).
Ce dossier, transmis au préfet coordonnateur, sert de base pour la consultation sur le périmètre du SAGE des collectivités, conseils généraux, conseil régional