Ressources
Compte rendu de la cLE du 28 septembre 2018
Lors de cette séance plenière, les membres de la CLE ont adopté le projet de SAGE à l'unanimité des membres présents et représentés.
Compte rendu de la CLE du 7 décembre 2017
Suite au renouvellement de la CLE par arrêté préfectoral du 11 octobre 2017, les membres de la CLE ont adopté leur règles de fonctionnement et ont élu leur président ainsi que les membres du bureau de la CLE le 7 décembre 2017.
Compte rendu de la CLE du 26 avril 2017
Lors de la Commission Locale de l’Eau du 26 avril 2017, la CLE a validé le rapport d'activités 2016 ainsi que le budget prévisionnel 2017. Une présentation de la méthodologie de l'étude d'inventaires des zones humides du territoire du SAGE a été réalisée ainsi que la démonstration du site internet du SAGE.
Compte rendu de la CLE du 15 novembre 2016
Lors de la Commission Locale de l’Eau du 15 novembre 2016, la CLE a adopté la stratégie du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer. Le scénario n°2 « un SAGE affirmé pour rendre des espaces à l’eau dans le territoire « a été choisi à la majorité des membres présents ou représentés.
Compte rendu de la CLE du 20 septembre 2016
Au cours de cette commission, les 4 scénario stratégiques du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer ont été présentés et soumis à discussion.
Compte rendu de la CLE du 15 décembre 2015
Lors de la Commission Locale de l’Eau du 15 décembre 2015, la phase « tendances et scénario » du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer a été présenté et validé par la CLE. Une information a été donnée concernant le déroulement de la phase stratégie du SAGE et la CLE a approuvé le lancement de l’étude consistant à rédiger les documents constitutifs du SAGE. Le programme prévisionnel d’action 2016 ainsi que le budget 2016 ont été approuvé par la CLE.
Compte rendu de la CLE du 14 novembre 2014
Suites aux élections municipales de mars 2014, la composition de la CLE a été modifiée. Lors de cette commission, le Président, les Vice-Présidents et les membres du bureau de la CLE ont été élus. Un point d’information a également été fait sur le calendrier d’élaboration du SAGE et sur l’avancement du projet de SAGE.
Compte rendu de la CLE du 19 décembre 2013
Le 19 décembre 2013, l’état initial du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer a été validé par la CLE à l’unanimité des membres présents ou représentés. Un point d’information a été fait concernant la phase de diagnostic du SAGE et le calendrier global d’élaboration du SAGE. Le rapport d’activités 2013, le programme d’actions 2014 et le budget prévisionnel 2014 ont été approuvés.
Compte rendu de la CLE du 6 mars 2012
Lors de la CLE du 6 mars 2012, une présentation de l’outil SAGE et de sa procédure d’élaboration a été réalisée. La composition et le contenu des sujets abordés dans les différentes commissions thématiques ont été entérinés. Les orientations budgétaires 2012 ont été validées. Une première réflexion sur le logo du SAGE a été menée et un point d’information sur la procédure de révision des classements de cours d’eau a été effectué.
Compte rendu de la cLE du 29 septembre 2011
Lors de cette première réunion de la CLE, le Président de la CLE, les Vice-Présidents ainsi que les membres du bureau de la CLE et les Vice-Présidents des commissions thématiques ont été élus. Les règles de fonctionnement de la CLE ont été adoptées et le SIAH Croult et Petit Rosne a été désigné structure porteuse du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer.