Enquête publique du SAGE - Avis favorable de la commission d'enquête
Le 29 novembre 2019, la commission d'enquête a rendu un avis favorable sur le projet de SAGE.
Le 29 novembre 2019, la commission d'enquête a rendu un avis favorable sur le projet de SAGE.
Ce numéro est consacré au bilan de la consultation des personnes publiques et organismes associés sur le projet de SAGE. Il annonce également l'enquête publique et les modalités pour déposer une observation.
L'enquête publique du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer se déroule du 16 septembre au 18 octobre 2019.
Le dossier d'enquête publique ainsi que le registre dématérialisé sont accessibles sur www.registredemat.fr/sage-cevm
Conscients que pour préserver efficacement les milieux humides et mettre en place des actions adaptées il est indispensable au préalable d’en affiner la connaissance, les membres de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Croult Enghien Vieille Mer ont souhaité que soit réalisé un inventaire des zones humides du territoire Croult-Enghien-Vieille Mer.
Pour visualiser les résultats de cette prélocalisation, cliquer sur ici
Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.
Une exposition, composée de 6 enrouleurs autoportants de dimension 80 cm x 200 cm, a été crée pour expliciter le SAGE Croult-Enghien Vieille Mer.
Cette exposition intinérante est mise gratuitement à disposition des acteurs du territoire. Réserver la dés à présent en envoyant un courriel à contact@sage-cevm.fr.
3 réunions d'information sont organisées à destination des élus et des agents des collectivités et organismes consultés dans le cadre de la consultation des assemblées sur le projet de SAGE.
Lors de cette séance plenière, les membres de la CLE ont adopté le projet de SAGE à l'unanimité des membres présents et représentés.
Avant que le SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer ne soit approuvé, la Commission Locale de l’Eau (CLE) a souhaité présenter le projet de SAGE aux collectivités du territoire.
Trois réunions à destination des élus des collectivités et de leurs agents en charge de l’environnement, de l’aménagement ou de l’urbanisme, sont organisées afin de présenter le projet de SAGE sous l’angle de l’aménagement et de l’urbanisme :
Ce numéro est consacré à la présentation du projet de SAGE.
Le 5 avril 2018, les trois commissions thématiques "Milieu naturel, écosystème, valorisation du patrimoine écologique et biodiversité ", "Qualité de l'eau, protection de la ressource, alimentation en eau potable, assainissement" et "Aménagement durable du territoire, infrastructure, densité urbaine et risques" se sont réunies sous la forme d'une intercommission au cours de laquelle les participants ont tavaillé par ateliers à enrichir la rédaction du projet de SAGE. La restitution des conclusions de ces ateliers a eu lieu le 5 avril 2018.
L’élaboration d’un SAGE repose avant tout sur la concertation des acteurs du territoire. Afin de s'inscrire dans une démarche de co-construction en vue d’édifier un document clair, équilibré et reflétant la diversité des enjeux, la CLE a souhaité associer le public à la rédaction du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer avant que celui-ci ne soit adopté par la CLE.
Le public est invité à transmettre ses remarques sur les documents projet du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer du 15 mai au 15 juillet 2018.
Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.
Lors du bureau de la CLE du 9 mars 2018, un point d'avancement a été présenté sur la rédaction du SAGE ainsi que sur la concertation à mettre en place tout au long de la procédure d'élaboration de ce document. Le rapport d'activités 2017 de la CLE ainsi que le budget prévisionnel 2018 du SAGE ont été validés.
Suite au renouvellement de la CLE par arrêté préfectoral du 11 octobre 2017, les membres de la CLE ont adopté leur règles de fonctionnement et ont élu leur président ainsi que les membres du bureau de la CLE le 7 décembre 2017.
Ce numéro est consacré à rappeler le rôle d'un SAGE, ses étapes d'élaboration et les enjeux majeurs du territoire.
Le bureau du 3 juillet 2017 a fait office de 1er comité de rédaction du SAGE. Lors de cette réunion, l'organisation générale du Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) a été validé.
Lors de la Commission Locale de l’Eau du 26 avril 2017, la CLE a validé le rapport d'activités 2016 ainsi que le budget prévisionnel 2017. Une présentation de la méthodologie de l'étude d'inventaires des zones humides du territoire du SAGE a été réalisée ainsi que la démonstration du site internet du SAGE.
Le 20 avril 2017, le groupement retenu pour rédiger les documents du SAGE ainsi que la méthodologie employée, ont été présentés au bureau de la CLE.
Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.
Le 9 mars 2017, les membres du bureau de la CLE ont travaillé sur le rapport d’activités de l’année 2016 et sur le budget prévisionnel 2017.
Lors de la Commission Locale de l’Eau du 15 novembre 2016, la CLE a adopté la stratégie du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer. Le scénario n°2 « un SAGE affirmé pour rendre des espaces à l’eau dans le territoire « a été choisi à la majorité des membres présents ou représentés.
Ce document présente la stratégie du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer, issue du vote de la CLE intervenu le 15 novembre 2016 : « Un SAGE affirmé pour rendre des espaces à l’eau dans le territoire ».
Au cours de cette commission, les 4 scénario stratégiques du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer ont été présentés et soumis à discussion.