État initial du SAGE

19 décembre 2013
État initial du SAGE

L’état initial a pour objectif d’assurer à l’ensemble des acteurs du territoire une connaissance partagée des enjeux de gestion et de préservation de l’eau. Il s’agit d’établir une expertise globale et transversale à partir des données existantes, qui permettra par la suite de rédiger les documents du SAGE - le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et le règlement - en se fondant sur les caractéristiques propres au territoire et sur l’analyse de ses atouts, faiblesses, opportunités et menaces.

L’état initial constitue, avec le diagnostic et les "tendances et scénarios", la première phase d’élaboration du SAGE (appelée état des lieux). Il est le fruit d’un processus de co-construction qui s’est appuyé sur les travaux des trois commissions thématiques (aménagement, qualité de l’eau, milieux naturels), sur une série d’entretiens avec les acteurs locaux (élus, techniciens, services de l’Etat, usagers...), et sur l’exploitation bibliographique de près de 400 documents. Il a été validé par les membres de la CLE le 19 décembre 2013.

Ce document, qui constitue le socle de connaissance du SAGE, est organisé en 6 grandes parties :

  • Le territoire du SAGE et ses paysages : cette partie introductive décrit le contexte administratif et géographique du territoire. Elle fait également une analyse de la perception des paysages liés à l’eau dans le territoire par les acteurs et des paysages liés à l’eau dans le territoire au fil de l’eau
  • L’eau au cœur des dynamiques territoriales : cette partie rappelle l’évolution historique de l’occupation du sol et fait un état des lieux du contexte démographique et socio-économique du territoire. Elle présente également les perspectives d’évolution inscrites dans les documents d’urbanisme, plans et programmes, en les confrontant aux risques liés à l’eau (ruissellement, inondations…).
  • L’état des écosystèmes / hydrosystèmes et leur fonctionnement : cette partie décrit le contexte hydrographique et hydrogéologique, ainsi que les milieux naturels du territoire et plus particulièrement les milieux aquatiques et humides (plans d’eau, annexes hydrauliques, zones humides,...)
  • Les usages de la ressource en eau et des milieux aquatiques : cette partie présente et analyse les différents usages et services associés à l’eau : activités récréatives, activités thermales, activités commerciales, alimentation en eau potable (AEP), assainissement, prélèvements et rejets industriels, agricoles, rejets domestiques, etc.
  • L’appréciation de la qualité des masses d’eaux superficielles et souterraines du territoire, avec un regard spécifique et transversal sur les pesticides.
  • La gouvernance de l’eau, des milieux et de leurs usages : cette partie présente une approche économique de l’eau, et une analyse des systèmes de gouvernance de l’eau sur le territoire : acteurs (champ d’action, territoire, compétences, rôles, conflits potentiels).