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Compte rendu du bureau de la CLE du 14 octobre 2013
14 octobre 2013
Lors de la réunion du 14 octobre 2013, les membres du bureau de la CLE ont finalisés l’état initial du SAGE afin qu’il puisse être présenté en CLE.
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Rapport d'activité de la CLE 2012
30 mars 2013
Chaque année la CLE rédige un rapport d’activité qui établit un bilan de toutes les décisions et actions engagées par la Commission Locale de l’Eau. Ce document de référence donne une vision complète de toutes les actions conduites aussi bien au niveau administratif, technique, financier ou de communication.
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Compte rendu du bureau de la CLE du 18 mars 2013
18 mars 2013
Lors de la réunion du bureau de la CLE du 18 mars 2013, le rapport d’activités 2012 ainsi que le budget prévisionnel 2013 ont été approuvé avant présentation en CLE. Le groupement ADAGE/Asca/Compl émenterre/Biodiversita a présenté la méthodologie d’élaboration de l’état des lieux du SAGE et de l’accompagnement de la CLE dans le choix de la stratégie. La lettre d’information « Paroles de SAGE » a été présentée.
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Lettre d’information : « Paroles de SAGE »
15 février 2013
Une lettre d’information a été créée. Intitulée « Paroles de SAGE », elle permet d’informer le grand public des différentes étapes d’élaboration du SAGE et de l’actualité dans le domaine de l’eau.
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Compte rendu du bureau de la CLE du 28 juin 2012
28 juin 2012
Au cours de la réunion du 28 juin 2012, les membres du bureau de la CLE ont travaillé sur le cahier des clauses techniques particulières relatif à l’élaboration de l’état initial du SAGE. Un bilan des premières commissions thématiques a été présenté et un premier travail sur l’organisation de visite terrain a été mené. Les membres du bureau de la CLE ont également discuté sur l’articulation entre la démarche SAGE et les contrats de développement territorial.
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Compte rendu de la CLE du 6 mars 2012
6 mars 2012
Lors de la CLE du 6 mars 2012, une présentation de l’outil SAGE et de sa procédure d’élaboration a été réalisée. La composition et le contenu des sujets abordés dans les différentes commissions thématiques ont été entérinés. Les orientations budgétaires 2012 ont été validées. Une première réflexion sur le logo du SAGE a été menée et un point d’information sur la procédure de révision des classements de cours d’eau a été effectué.
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Compte rendu du bureau de la CLE du 16 janvier 2012
16 janvier 2012
Le 16 janvier 2012, les membres du bureau de la CLE ont travaillé sur la composition et les modalités de fonctionnement des commissions thématiques ainsi que sur les orientations budgétaires pour l’année 2012. Ils ont également approuvé la réalisation d’un logo et la diffusion de communiqués de presse sur les objectifs et les enjeux du SAGE.
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Compte rendu de la cLE du 29 septembre 2011
29 septembre 2011
Lors de cette première réunion de la CLE, le Président de la CLE, les Vice-Présidents ainsi que les membres du bureau de la CLE et les Vice-Présidents des commissions thématiques ont été élus. Les règles de fonctionnement de la CLE ont été adoptées et le SIAH Croult et Petit Rosne a été désigné structure porteuse du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer.
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Arrêté du périmètre du SAGE CEVM
11 mai 2011
Arrêté du 11 mai 2011 portant délimitation du périmètre du SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer.
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Dossier préliminaire du SAGE CEVM
30 juin 2009
Le dossier préliminaire est un dossier argumentaire exposant le contexte général, les principaux intérêts et objectifs de la démarche vis-à-vis des milieux et des usages. Il comporte trois grandes parties :
- Le contexte général.
- L’argumentaire motivant le projet de périmètre.
- Une proposition de la composition de la Commission Locale de l’Eau (CLE).
Ce dossier, transmis au préfet coordonnateur, sert de base pour la consultation sur le périmètre du SAGE des collectivités, conseils généraux, conseil régional
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